Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MEMO-DATA
Numéro de dépôt :
1629497
Date de dépôt :
26/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2000
Présentation de la marque MEMO-DATA
Déposée le 26 novembre 1990 par DUVAL Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MEMO-DATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MEMO-DATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEMO-DATA est expirée depuis le 26 novembre 2000.
DUVAL Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18